Conditions particulières – Promotions « Les Volcaniques »

Article 1 : Dispositions générales

Les présentes conditions particulières s’appliquent, sans restrictions ni
réserves à l’ensemble des ventes conclues et des installations réalisées par les magasins partenaires, membres du réseau SEGUIN, participant à l’opération (cf. Article 4 ; ci-après désignés le « Vendeur »), auprès de clients désirant acquérir et installer les produits soumis à la campagne promotionnelle « Les Volcaniques » (cf. Article 3).
Les présentes conditions particulières viennent préciser les conditions générales de vente du Vendeur pour la période promotionnelle (cf. Article 2).
En cas de nullité d’une clause des présentes conditions particulières, les autres clauses restent valables. En cas de nullité des conditions générales de vente du Vendeur, les présentes conditions particulières demeurent applicables.

Article 2 : Durée de la campagne promotionnelle

La campagne promotionnelle « Les Volcaniques » est valable du 02 mars 2023 au 01er avril 2023 inclus.

Article 3 : L’offre promotionnelle

3.1 Une remise de 15% sera appliquée sur les appareils suivants :
Poêles à granulés, inserts à granulés, poêles mixtes (bois et granulés) de la marque Piazzetta.

3.2 Sont exclus les options, installations, hottes, coffrages, accessoires de ventilation, emballages, livraisons.
Ces offres ne sont pas cumulables avec toute autre opération commerciale en cours.

Article 4 : Les espaces de vente

Les offres promotionnelles sont applicables chez les vendeurs partenaires ; voir les conditions sur www.seguin.fr.

Article 5 : Données personnelles

Durant la campagne promotionnelle, les clients seront amenés à transmettre des données personnelles dans le but de réaliser la vente et l’installation des produits soumis à l’offre promotionnelle.
Le Vendeur est susceptible de transmettre des données personnelles relatives aux clients à la Société Cheminées Seguin Duteriez, fournisseur exclusif, à des fins de gestion des garanties légales et commerciales, selon la politique de confidentialité définie sur www.cheminees-seguin.com, ainsi qu’à des fins de promotions commerciales relatives au Groupe Seguin.

Le client, personne physique, dispose d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition, d’effacement et de portabilité sur les Données le concernant dans les conditions posées par les lois et règlements en vigueur en France.
Le contact, personne physique, pourra saisir en cas de réclamation la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sur son site internet www.cnil.fr ou par voie postale.

Article 6 : Force Majeure

En cas de survenance d’un cas de force majeure, les obligations du Vendeur à l’égard du client sont suspendues.
Sont considérés notamment, mais non exhaustivement, comme cas de force majeure : les grèves internes ou externes, les intempéries, les catastrophes naturelles, les incendies, accidents et pannes affectant des éléments essentiels de production, la guerre, la guerre civile, l’émeute, l’embargo, la pénurie et/ou la difficulté d’approvisionnement en matières premières, l’acte de gouvernement.
En pareilles circonstances, le Vendeur informera dans les meilleurs délais son client par lettre recommandée avec avis de réception, de la survenance comme de la fin d’un cas de force majeure.

Article 7 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions particulières et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français. A défaut d’accord amiable, tout différend au sujet de l’application des présentes conditions particulières et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats de vente conclus par
le Vendeur sera porté devant le tribunal compétent, tel que déterminé en application des articles 46 et suivants du Code de procédure civile.

Liste des magasins partenaire de l’opération :

CREATION & DECOR GALLY
MATANA
FEM SYNERGIE
CHEMINEES DESGRANGES DAVID – CLUSES
TOUT FEU TOUT FLAMME D.VARGOZ-PUBLIER
ROBIN CHALEUR ET DETENTE SARL
BOMPAS
RICHARD SARL – CHEMINEE PRO
CLARYS – PERNES LES FONTAINES
POELES ET FLAMMES
L\’INCANDESCENT BY LANGUEDOC ISOLATION
CHEMINEES LARRIEU
L ATELIER DU FEU – ECOTECH 64
TECHNI & NATURE – VOIRON
HOME CHEMINEES
BREMON
PRUVOT FAUCON SAS
KLCE ENERGIES
FLAM’ DECO
EUDO DAVID
HABITAT ECO ENERGIES
KIDEA
TOUT FEU TOUT FLAMME
PARLONS FLAMMES
LEBRETON – FOUGERAY
CHEMINEES TANGUY
SAS EDEN PORT ENERGIES BOIS (LL)
AGREMENTS DE L HABITAT
L.M DECO – MORTAGNE SUR PERCHE
L.M DECO – BAGNOLES
L.M DECO – VALFRAMBERT
BOURGUILLEAU 
LEBOUCHER THOMAS
CHENAIS ENERGIE CHOLET
TULIPALO
CHEMINEES LENCOT
MARBRERIE TANGUY – LANVOLLON
CHEMINEE LA CREMAILLERE
CHEMINEES DU BEAUVAISIS
AQUITAINE RENO – VERSION FLAMMES
TEKNIK\’O
PERIGORD CHAUFFAGE
HATSOON – FOYERS DE FEU
FMSA – MAZEN AHMAD – COIGNIERES
ADOPTE UNE FLAMME SAS
FMSA – MAZEN AHMAD – CHAMBOURCY
PIERRAFEUX – LES FURETS RAMONEUR
AIRE du FEU 
FLAM DESIGN
MJR Design
SARL DAHURON
GOUPIL Christophe
DESOBEAUX
CHEMINEES GUILBAUD
CHENAIS CHEMINEE – GP SERVICES
BATI FLAMME (BATICREATION)
SEGUIN AUVERGNE CLERMONT
CHENAIS ENERGIE ANCENIS
LE CONFORT DU FEU
Patrick SCHNEID
LAFON
ART ET CHEMINEES SARL WASSY
P2F – LE PLAISIR DE LA FLAMME
TENDANCE POELE ET CHEMINEE
PRO FLAM
MAILLET Edouard
ART DE LA FLAMME
ATOUT POELES PONT AUDEMER
ATOUT POELES – BEUZEVILLE
DELANNOY ETS – ST POL
DELANNOY ETS – LILLERS
LOU FUSTIE CRAVEN ENERGIES
BARASCUD CHEMINEES JACOU
SEGUIN BASTIA
SEGUIN AUVERGNE RANDAN
FEU DE TOUT BOIS
FONTAINE FRERES
JBH Aménagement 
BIGOT MATERIAUX SAS – CUCQ
PEAUDEAU CONFORT – BOUGUENAIS
PEAUDEAU CONFORT AIZENAY
L’ATR’ACTIF
SEGUIN AUVERGNE MONTLUCON
LES MAITRES DU FEU
BERNARD CHRISTIAN – PASSION CHEMINEES
ESPACE FAMILIAL MATERIAUX
ATRIER ET DESIGN BOISSISE LE ROI
ATRIER ET DESIGN VARENNES SUR SEINE
ATOUT POELES LE HAVRE
CHAUDIERES SERVICES
FLAMMES DE TRIE-CHATEAU
SYLVESTRE – AUTOUR DU FEU
SOL-FLAMME LORRIS
SOL-FLAMME BONNY
L’ART DU FEU – SARL MAZE
FL ENERGIES
ESPACE CHEMINEES 66
MON FOYER 93 SERVICE SAS
L’UNIVERS DU FEU – VH CHEMINEES
CHEMINEES & POELES DE MAROLLES
CHEMINEES GUYOMARD
LABEL FLAMME
RENOU
A. ROBINE – TOURLAVILLE
A. ROBINE – GRANVILLE
TECHNIC CHEMINEES DIFFUSION
A. ROBINE – VILLEDIEU LES POELES
SERRANO
CHALEUR PILE POELE – ROANNE
CHALEUR PILE POELE – SAVIGNEUX
SARL A POELE – MR DEMASSARD
DESIGN ENERGIE
CHEMINOR SAS
BONNIN ET FILS TASSENIERES
CHEMINEES CREATION
FLAM&CO
CREATION PLANCKE
CHAUFFAGE DE PUISAYE
CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE LADOIX
CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE VESOUL
CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE BESANCON
CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE LANGRES
CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE SAINT APO
CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE FONTAINE
DECOR CHEMINEES RABAUD
BEGUINOT POELES ET CHEMINEES
BRIZARD – FONDIS NORMANDIE
DESIGN ET FLAM
GD POSE
CHEMINEES POELES PASCAL MEUNIER
THOMAS
SARL CHEMINEES DES 2 VALLEES
CHENAIS ECO ENERGIE
ADORE LANESTER